J.O. Numéro 44 du 21 Février 2002
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Texte paru au JORF/LD page 03381
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Arrêté du 13 décembre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0210003A
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire-Atlantique en date du 13 décembre 2001, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe :
M. Dominique Pierrelee.